Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTRAME
CHIRURGIE OUEST

Numéro de dépôt :
94536270
Date de dépôt :
14/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2004

Présentation de la marque TEXTRAME

Déposée le 14 septembre 1994 par la société CHIRURGIE OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société CHIRURGIE OUEST domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES ALPHASIS LE GUE MARIE BAT B3, 35769 SAINT-GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 090 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIRURGIE OUEST Centre d'affaires Alphasis - France.

La marque TEXTRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTRAME est expirée depuis le 14 septembre 2004.

CHIRURGIE OUEST a également déposé les autres marques suivantes : MEDICAMIEL , HEMOSTAFOAM , MEDIMIEL , POLYTRAME , HYDROPROTECT


CHIRURGIE OUEST - CENTRE D'AFFAIRES ALPHASIS LE GUE MARIE BAT B3, 35769 SAINT-GREGOIRE - France - SIREN 349090027


CHIRURGIE OUEST Centre d'affaires Alphasis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Prothèse interne de renforcement de la paroi abdominale.Tissu prothétique tissé ou tricoté en fibre de polyester ou de polypropylène